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Mise à jour le 13 novembre 2025

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Définitions

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• ‘Service’ désigne l’ensemble des fonctionnalités proposées par kyverantho.org à ses utilisateurs.
• ‘Données’ couvre toutes les informations à caractère personnel collectées sur ce site.

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Indemnisation

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Règlement des litiges et droit applicable

En cas de différend, une résolution amiable sera privilégiée avant toute procédure.

Droit applicable en France

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Toute contestation relèvera de la compétence des juridictions françaises.

Résiliation

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Modifications

Les conditions générales peuvent être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page.

Indépendance

La nullité d’une clause n’affecte pas la validité des autres dispositions des présentes conditions.

Intégralité de l’accord

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